Marque expirée - Marque en non vigueur
les légumes faciles
Numéro de dépôt :
3461377
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2016
Présentation de la marque les légumes faciles
Déposée le 6 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le kiosque à sandwiches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les légumes faciles »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les légumes faciles est expirée depuis le 6 novembre 2016.
Le kiosque à sandwiches a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50